Marque renouvelée - Marque en vigueur

NORTON
SAINT-GOBAIN ABRASIVES, INC., Société organisée sous les lois de l'Etat du Massachusetts

Numéro de dépôt :
1445213
Date de dépôt :
17/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2027

Présentation de la marque NORTON

Déposée le 17 septembre 1987 par la société SAINT-GOBAIN ABRASIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SAINT-GOBAIN ABRASIVES domicilié(e) 1 New Bond Street, 01615 WORCESTER, Etat du Massachusetts - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque NORTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NORTON arrivera à expiration en date du 17 septembre 2027.

SAINT-GOBAIN ABRASIVES a également déposé les autres marques suivantes : NORZON , CLIPPER , TRANSFLOW , NORALIDE , NORTON , NORMOUNT , ADALOX , INDIA OILSTONE , CRISTOLON , PLYWELD


SAINT-GOBAIN ABRASIVES, INC., Société organisée sous les lois de l'Etat du Massachusetts - 1 New Bond Street, 01615 WORCESTER, Etat du Massachusetts - États-Unis


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2008 n°2368747 - Publication au BOPI 2008-03-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-13

Renouvellement sans limitation n°2090419 - Publication au BOPI 1997-27

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486587 - Publication au BOPI 2008-12-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Inscription le 27 février 2007 - Changement de dénomination n°449353 - Publication au BOPI 2007-02-27

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2017 n°2661578 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-11

Produits et matières réfractaires aussi bien sous forme de poudres sèches que liés ensemble sous forme de plaques, plateaux, tuiles, briques, consistant en alumine, carbure de silicium ou en un mélange de ces deux matières avec un liant céramique; appareils, machines outils pour l'affûtage, le meulage, le polissage et l'abrasion, meules constituées par l'agglutination de grains, de matières ou substances abrasives, meules et produits en abrasifs artificiels, agglomérés et produits réfractaires, pierres et appareils à aiguiser, à affûter et à repasser pour outils, creusets, moufles, briques, blocs, ciments, plaques, tuiles en matières réfractaires consistant en alumine, carbure de silicium ou en un mélange de ces deux matières avec un liant céramique, substances et matières abrasives ou à polir sous forme de grains ou de poudre, produits abrasifs ou à polir sous forme flexible comprenant les toiles et papiers abrasifs, ces produits étant constitués d'une manière générale par collage sur un support flexible de la matière ou substance abrasive ou à polir, briques à poncer et à polir, poteries, moufles, creusets pour laboratoires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.